Politique d’utilisation acceptable

3. Politique d’utilisation acceptable (AUP)

SMARTEDTECH SL, NIF B66970831, Carrer Agricultura, 16, 1º, 9ª, 08320 El Masnou, Barcelona, Spain; Registro Mercantil de Barcelona, Tomo 45858, Folio 103, Sección 8, Hoja B-501172, Inscripción 1; legal@vitrinoro.com. Trading brand: Vitrinoro.

Il est interdit d’utiliser Vitrinoro pour héberger, lier, transmettre, promouvoir ou faciliter : contenu/conduite illégal ; exploitation sexuelle des enfants, traite, images intimes non consenties ou menaces crédibles ; violation de propriété intellectuelle, vie privée, publicité, bases de données ou secrets ; usurpation, hameçonnage, fraude, faux avis, contrefaçon, frais cachés ou déclarations trompeuses ; logiciels malveillants, vol d’identifiants, accès non autorisé, déni de service ou contournement de limites ; spam, suivi ou marketing illicite ; discrimination, harcèlement, haine ou diffamation illégale ; biens/services interdits ou réglementés sans licence, contrôle d’âge ou information ; allégations médicales, financières, juridiques ou professionnelles dangereuses/non fondées ; données personnelles sans base/information ; abus de domaine/DNS ; ou contournement des mesures.

L’Entreprise répond de son personnel, contenu, services intégrés, règles sectorielles et communications. Vitrinoro peut enquêter, limiter la diffusion, retirer le contenu, suspendre une intégration, dépublier, préserver les preuves ou mettre fin à l’accès lorsque raisonnablement nécessaire. Si possible, il considère gravité, contexte, récidive et proportionnalité, explique la décision et offre un recours. Une action immédiate est possible en cas d’urgence.

Les signalements sont adressés à `/legal/report-content` ou legal@vitrinoro.com avec URL exacte, motif et preuves suffisantes. Les signalements sciemment faux ou abusifs sont interdits. Une décision peut être contestée en répondant à l’exposé des motifs ou en écrivant avec sa référence.